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Médailles de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
comporte 3 échelons : bronze, argent, or. Pour les candidatures issues des secteurs de la lutte contre la pauvreté et de (...)
Mis à jour le 18/03/2024
FAQ : foire aux questions
activités lucratives y sont accessoires, c’est-à-dire marginales par rapport aux activités non lucratives, celles-ci (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Tempête Ciaran, dispositifs d'aide
dispositif doté de 352 500 € pour le département des Côtes-d’Armor s'est clôturé le 31 janvier 2024. A date 6 dossiers (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
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des Côtes-
d'Armor
Cartographie des cours d'eau du département
://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cbe4480f-
Mis à jour le 16/02/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Intercommunalité
charges transférées accessible à partir du lien suivant (...)
Mis à jour le 29/01/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
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des Côtes-
d'Armor
Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration (lotissement à LE HINGLE)
Arrêté préfectoral du 22/1/2024 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L. 214-
Mis à jour le 25/01/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
SCEA DE KERFOS - MINIHY-TREGUIER
graphiques PDF - 9,54 Mb - 19/05/2022 (...)
Mis à jour le 20/12/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor